1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://agrioccasions.wixstudio.com/agrioccasions, est édité par :

AGRI RHONE ALPES BOURGOGNE
SARL, société à responsabilité limitée
Capital social : 45 750,00 €
Siège social : 23 RUE JEAN BALDASSINI, 69007 LYON
RCS : 312 907 058 R.C.S. Lyon
SIRET : 31290705800035
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00312907058
Adresse e-mail : agrioccasions@gmail.com
Téléphone : 04 72 72 49 49

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Directeur de la publication : ROYANNEZ Jean-Pierre
Fonction : Gérant

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2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : Wix Online Platform Limited

Adresse : 40 PORT DE TEL AVIV, TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL

Contact : http://wix.com/support

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments propres au site AGRIOCCASIONS, notamment sa structure, son arborescence, ses textes, sa charte graphique, ses éléments de design, ses graphismes, son logo, ses icônes, ses maquettes et, sauf mention contraire, ses contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de AGRIOCCASIONS.

Certaines photographies, visuels de matériels, logos, marques, dénominations, documents techniques ou contenus publiés sur le site peuvent être fournis par des concessionnaires, partenaires, annonceurs ou prestataires tiers. Ces éléments demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés avec leur autorisation ou conformément aux licences applicables.

Les photographies ou visuels issus de banques d’images, lorsqu’ils sont utilisés sur le site, demeurent soumis aux conditions de licence de leurs auteurs ou diffuseurs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, hors éléments appartenant à des tiers selon leurs propres conditions, est interdite sans autorisation écrite préalable de AGRIOCCASIONS.

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4. Données personnelles

Dans le cadre de l’exploitation du site AGRIOCCASIONS, AGRI RHONE ALPES BOURGOGNE peut être amenée à collecter certaines données personnelles, notamment via le formulaire de contact.

Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation, la conservation de vos données et l’exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection des données personnelles.

Dès lors qu’un site collecte des données, par exemple via un formulaire de contact, une information dédiée sur le traitement des données personnelles doit être fournie aux personnes concernées.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez nous par email : agrioccasions@gmail.com

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5. Responsabilité

Le site AGRIOCCASIONS a pour objet de présenter une sélection d’occasions agricoles proposées par des professionnels partenaires.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, AGRI RHONE ALPES BOURGOGNE ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations figurant sur le site.

Les matériels, prix, caractéristiques techniques, disponibilités et conditions de vente relèvent de la responsabilité du professionnel ou du concessionnaire à l’origine de l’annonce ou de la fiche vers laquelle le site redirige.

AGRIOCCASIONS agit comme une plateforme vitrine et de redirection et n’intervient pas directement dans la vente des matériels présentés, sauf mention expresse contraire.

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6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment vers les sites internet de concessionnaires ou vers des plateformes d’annonces externes.

AGRIOCCASIONS n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

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7. Cookies

Le site AGRIOCCASIONS est susceptible d’utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience du site ou de proposer certains services.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, leur paramétrage et leur gestion, veuillez consulter notre Politique de cookies.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

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9. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

agrioccasions@gmail.com
ou par courrier à :

ARB Publicité - AGRIOCCASIONS

23 RUE JEAN BALDASSINI, 69007 LYON Cedex 07